ENTREPRISE DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT

| 503 950 503 00014

DOMAINE JEAN-BAPTISTE SENAT

12 RUE DE L'ARGENT-DOUBLE, 11160 TRAUSSE
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Viticulteur

Dernière mise à jour : 04/01/2026

Informations Générales

Dénomination DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
Nom commercial DOMAINE JEAN-BAPTISTE SENAT
SIREN 503 950 503
SIRET 503 950 503 00014
D-U-N-S® Number Obtenir le D-U-N-S®
TVA intracommunautaire
FR15503950503
Code NAF 0121Z Culture de la vigne
Forme juridique Société par actions simplifiée (SAS)
Date de création de l'entreprise 01/01/2008
Capital social 150 000 EURO S
Dirigeant Jean Baptiste SENAT
Tranche d'effectif de l'entreprise 6 à 9 salariés
Dernier chiffre d'affaires connu 460 220 € (2012) - Consulter le détail
Type d'établissement Siège
Date de création de l'établissement 01/01/2008
Nombre de marques déposées 8 marques - Consulter le détail
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Site(s) web www.domaine-senat.com/
RCS DOMAINE JEAN-BAPTISTE SENAT
Code greffe 1101 : Carcassonne
N° dossier 2012B00334
Raison sociale RCS DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
Enseigne DOMAINE JEAN-BAPTISTE SENAT
Date immatriculation RCS 30/04/2008
Date de création siège actuel 01/01/2008
Tranche d'effectif de l'établissement 6 à 9 salariés

Présentation de la société DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT

En détail

DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT est dirigée par Jean Baptiste SENAT qui occupe le poste de Président. Sa création a été enregistrée au début du premier trimestre 2008. DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT a actuellement un capital social de 150 000 € ; en octobre 2012, son capital social a connu une augmentation puisque ce dernier s'élevait auparavant à 60 000 euros. Cette entreprise cultive de la vigne. Cet établissement se situe 12 rue de L'Argent Double à Trausse (11), non loin de Caunes-Minervois (à 5 minutes).

D'après les comptes déposés il y a 9 ans, le chiffre d'affaires réalisé était de 460 220 euros, ce qui correspond à 56,4 % de moins que le chiffre d'affaires moyen des sociétés du même secteur. Il y a 10 735 sociétés dans ce secteur dans le département de l'Aude.

DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT a choisi le statut juridique de Société par Actions Simplifiée. Une SAS est une société mixte. C'est à la fois une société de capitaux et une société de personnes.

Le numéro SIREN 503 950 503 correspond au siège de l'entité DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT qui ne dispose d'aucun établissement secondaire. À notre connaissance, cette SAS n'a pas de présence particulière sur le web : elle n'a aucun compte sur les réseaux sociaux comme par exemple Facebook, LinkedIn et Twitter mais a un site. Cette société par actions simplifiée a soumis une demande d'enregistrement de 8 marques, dont la marque ARBALETE AND COQUELICOTS CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT JSB le 17 avril 2018 dans les classes 33 et 35 (marque enregistrée), la marque Le vin de mes amis :-) le 17 avril 2018 dans les classes 21, 25 et 35 (marque enregistrée) et la marque LA NINE JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT le 16 avril 2018 dans les classes 33 et 35 (marque enregistrée) sur la base des publications de l'Institut National de la Propriété Intellectuelle.

En un coup d'oeil

Chiffre d'affaires
(bilan 2012)
460 220 €
Trésorerie
225€
Taux de rentabilité 0.12%en 2012
Endettement 281 jours en 2012
Effectif 2012 Effectif
0
Résultat d'exploitation 62 234€

Solvabilité

Procédures collectives
XXX procédures
Comportement de paiement
RETARD XXX
Privilèges et nantissements
XXX privilèges

Bilans synthétisés

Exercices disponibles : 

Bilan Actif

31/12/12
12 mois (en )
Actif immobilisé net 121 759
Incorporel Net 0
Corporel Net 121 601
Financier Net 158
(Amortissement et provisions) 167 748
Actif circulant net 464 781
Stocks et en-cours nets 309 657
Avances et acomptes nets 0
Créances nettes 154 899
Placement et disponibilités 225
(Provisions) 0
Total Actif 586 539

Bilan Passif

31/12/12
12 mois (en )
Capitaux propres 226 126
Autres fonds propres 0
Provisions 0
Dettes 360 414
Financières 169 717
Avances et comptes 0
Fournisseur 136 533
Fiscales et sociales 0
Autres dettes 54 164
Total passif 586 539

Compte de résultat

31/12/12
12 mois (en )
Produit d'exploitation 503 402
Chiffre d'affaires 460 220
dont export 0
Charges d'exploitation 441 168
Résultat d'exploitation 62 234
Produits financiers 0
Charges financières 6 984
Résultats financiers -6 984
Résultats courant avant impôt 55 250
Produits exceptionnels 13 014
Charges exceptionnelles 12 234
Résultats exceptionnels 780
Résultat net 52 947

Dirigeants de DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT

Ses dirigeants statutaires
SENAT Jean Baptiste
Président
SENAT Charlotte
Directeur général

Filiales et actionnaires

Nombre d'actionnaires 2 Voir le détail des actionnaires

Annonces légales : publications et événements

Marques déposées

8 marque s déposée s

ARBALETE AND COQUELICOTS CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT JSB
2018-04-17
2028-04-17
Marque enregistrée
Le vin de mes amis :-)
2018-04-17
2028-04-17
Marque enregistrée
LA NINE JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT
2018-04-16
2028-04-16
Marque enregistrée
Le Bois des Merveilles JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT
2018-04-16
2028-04-16
Marque enregistrée
  • 1
  • 2
  • >

Répartition des marques par classe

Une marque peut être rattachée à plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
35
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau
7
33
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
7
41
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles
2
25
Vêtements ; chaussures ; chapellerie
1
21
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine
1

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Comptes annuels complets

Il s'agit d'un document obligatoire fourni à l'administration fiscale. En fonction de la taille de l'entreprise et du régime fiscal, il comprend différents tableaux : bilan (actif et passif), compte de résultat, immobilisations, amortissements, provisions, résultat fiscal, état des échéances des créances et dettes à la clôture de l'exercice, composition du capital social, filiales et participation...
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